dispositifs de séparation du trafic造句

• Règle 10: Navigation dans les dispositifs de séparation du trafic.
• Sur la protection des voies de navigation vitales, l'OMI avait adopté un certain nombre de dispositifs de séparation du trafic et de mesures de convoyage.
• L'OMI a adopté trois nouveaux dispositifs de séparation du trafic et a modifié cinq des dispositifs existants, y compris les mesures d'organisation du trafic maritime qui y sont associées.
• À sa soixante-dix-huitième session, le Comité de la sécurité maritime a adopté trois nouveaux dispositifs de séparation du trafic et les mesures connexes de routage, et en a modifié deux.
• Les bâtiments à propulsion mécanique de plus de 20 mètres de longueur doivent utiliser les dispositifs de séparation du trafic recommandés par l’OMI ainsi que les systèmes d’organisation du trafic associés.
• Règle 10 — Dispositifs de séparation du trafic Les modifications proposées modifient le libellé des modifications canadiennes à la Règle 10 des dispositifs de séparation du trafic de la Convention COLREG.
• Règle 10 — Dispositifs de séparation du trafic Les modifications proposées modifient le libellé des modifications canadiennes à la Règle 10 des dispositifs de séparation du trafic de la Convention COLREG.
• Les bâtiments à propulsion mécanique de plus de 20 m de longueur devront utiliser les dispositifs de séparation du trafic recommandés par l'OMI ainsi que les systèmes d'organisation du trafic associés.
• Note : Les cartes marines fournies à l'Organisation des Nations Unies n'indiquent que les voies de circulation et les dispositifs de séparation du trafic auxquels il convient de donner la publicité voulue, conformément aux articles 22 et 41 de la Convention.
• Extrait de l'article 41 de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer: les États riverains de détroits peuvent, lorsque la sécurité des navires dans les détroits l'exige, désigner des voies de circulation et prescrire des dispositifs de séparation du trafic.
• Annexe — Règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer, avec modifications canadiennes Règle 10 — Dispositifs de séparation du trafic Les modifications canadiennes de la Règle 10 de l’annexe 1 du Règlement sur les abordages ont été réécrites pour en faciliter la compréhension.
• La publication de l'OMI intitulée Organisation du trafic maritime sera le document de référence pour les systèmes d'organisation et les dispositifs de séparation du trafic. Il ne sera donc plus nécessaire de décrire ces systèmes d'organisation et dispositifs de séparation du trafic dans l'Édition annuelle des avis aux navigateurs.
• La publication de l’OMI intitulée Organisation du trafic maritime est le document de référence pour les systèmes d’organisation et les dispositifs de séparation du trafic. Il ne sera donc plus nécessaire de décrire ces systèmes d’organisation et dispositifs de séparation du trafic dans l’Édition annuelle des Avis aux navigateurs.
• La Convention prescrit également que les navires doivent observer les droits de passage applicables dans différentes zones maritimes ainsi que, le cas échéant, les mesures que les États côtiers peuvent prendre pour contrôler le trafic maritime, en prescrivant par exemple des voies de circulation et des dispositifs de séparation du trafic.
• À la même session, le Comité a établi un nouveau dispositif de séparation du trafic, de nouvelles zones à éviter et un nouveau système obligatoire de comptes rendus de navires pour protéger les zones maritimes particulièrement vulnérables des îles Canaries, et modifié les dispositifs de séparation du trafic existants et la zone à éviter dans le Pas-de-Calais.
• Les États côtiers, notamment les États riverains de détroits internationaux servant à la navigation internationale et les États archipels, jouent un rôle important en ce qui concerne l'amélioration de la sûreté maritime, y compris en faisant connaître tout danger pour la navigation dont ils ont connaissance, en désignant des voies de circulation et en prescrivant des dispositifs de séparation du trafic.